Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vitrierfontenayauxroses.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le présent site est édité par l'entreprise Vitrier Fontenay-aux-Roses 92260, exerçant une activité artisanale de vitrerie et dépannage, dont les informations administratives sont les suivantes :

Raison sociale : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Forme juridique : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Capital social : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
SIRET : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Siège social : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN], en qualité de représentant légal de l'éditeur.

Contact

Pour toute demande d'information, devis ou réclamation, l'utilisateur peut contacter l'éditeur aux coordonnées suivantes :
Téléphone : 0757593025
Site internet : https://vitrierfontenayauxroses.fr
Adresse postale : [À COMPLÉTER]

Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Téléphone : 1007 depuis la France
Site : https://www.ovhcloud.com/fr/

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, structure, balisage et éléments téléchargeables, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'un droit d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes, indisponibilités ou carences dans la mise à jour. Les informations diffusées ont une valeur indicative et ne remplacent ni un devis personnalisé, ni une visite technique lorsque celle-ci est nécessaire. L'utilisateur demeure seul responsable de l'usage qu'il fait des informations accessibles sur le site.

Données personnelles et cookies

Des données personnelles peuvent être collectées via les formulaires de contact, appels téléphoniques ou échanges commerciaux. Leur traitement est réalisé conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement (UE) 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés modifiée. Pour en savoir plus, l'utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité du site.

Droit applicable

Le présent site et son contenu sont soumis au droit français. En cas de litige, et sous réserve des règles de compétence applicables au consommateur, les juridictions françaises seront compétentes.

Document mis à jour : April 2026. Pour toute question, contactez-nous au 0757593025.